31 oct. 2024, 20h30 - 22h30

Lieu

Salle du Conseil communal, Hôtel de Ville

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Ordre du jour du 31 octobre 2024 (PDF, 241.82 kB) Téléchargement 0 Ordre du jour du 31 octobre 2024
Préavis 22-2024 - Demande de crédit pour le démantèlement du premier et deuxième tronçons du téléski des Monts-Chevreuils (PDF, 337.34 kB) Téléchargement 1 Préavis 22-2024 - Demande de crédit pour le démantèlement du premier et deuxième tronçons du téléski des Monts-Chevreuils
Préavis 23-2024 - Approbation du nouveau règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions (PDF, 249.74 kB) Téléchargement 2 Préavis 23-2024 - Approbation du nouveau règlement communal concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
Préavis 23-2024 - Nouveau règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions (PDF, 263.28 kB) Téléchargement 3 Préavis 23-2024 - Nouveau règlement concernant les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
Préavis 24-2024 - Avant-projet pour l'agrandissement et la rénovation du bâtiment (PDF, 436.96 kB) Téléchargement 4 Préavis 24-2024 - Avant-projet pour l'agrandissement et la rénovation du bâtiment
Préavis 25-2024 - Demande de crédit pour divers travaux d'assainissement du digesteur à la station d'épuration des eaux (STEP) du Berceau (PDF, 343.89 kB) Téléchargement 5 Préavis 25-2024 - Demande de crédit pour divers travaux d'assainissement du digesteur à la station d'épuration des eaux (STEP) du Berceau
Préavis 26-2024 - Demande de crédit complémentaire pour divers travaux d'étanchéité avec reprise d'une partie de l'isolation périphérique du bâtiment communal (PDF, 249.2 kB) Téléchargement 6 Préavis 26-2024 - Demande de crédit complémentaire pour divers travaux d'étanchéité avec reprise d'une partie de l'isolation périphérique du bâtiment communal
22-2024 Rapport Commission (PDF, 157.35 kB) Téléchargement 7 22-2024 Rapport Commission
23-2024 Rapport Commission (PDF, 109.22 kB) Téléchargement 8 23-2024 Rapport Commission
24-2024 Rapport Commission (PDF, 125.52 kB) Téléchargement 9 24-2024 Rapport Commission
25-2024 Rapport Commission (PDF, 195.19 kB) Téléchargement 10 25-2024 Rapport Commission
25-2024 Rapport CoGeFi (PDF, 451.74 kB) Téléchargement 11 25-2024 Rapport CoGeFi
26-2024 Rapport Commission (PDF, 109.56 kB) Téléchargement 12 26-2024 Rapport Commission
CC OEX 2024 10 31 Préavis 23-2024_Amendement J.P. Pradervand_refusé (JPG, 2.01 MB) Téléchargement 13 CC OEX 2024 10 31 Préavis 23-2024_Amendement J.P. Pradervand_refusé
CC OEX 2024 10 31 préavis 23-2024 Amendement F. Morier_adopté (JPG, 1.9 MB) Téléchargement 14 CC OEX 2024 10 31 préavis 23-2024 Amendement F. Morier_adopté
CC OEX 2024 10 31 Postulat N. Mottier_refusé (JPG, 3.12 MB) Téléchargement 15 CC OEX 2024 10 31 Postulat N. Mottier_refusé
Communications de la Municipalité (PDF, 221.06 kB) Téléchargement 16 Communications de la Municipalité